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Licence musicale : lire et encadrer l’usage de votre musique
En bref. Une licence musicale autorise quelqu’un à utiliser votre musique dans un cadre précis, sans vous en céder la propriété. Tout se joue dans les détails : un mot flou peut ouvrir des usages que vous n’aviez pas prévus. Six clauses à vérifier.
Ce guide informe et ne remplace pas le conseil d’un professionnel du droit. Les exemples sont fictifs.
1. Les usages autorisés
Vidéo en ligne, publicité, podcast, jeu, spectacle, réseaux sociaux : listez précisément ce qui est permis. Tout ce qui n’est pas écrit devrait rester interdit.
2. Durée et territoire
Une licence d’un an en France n’a pas la même valeur qu’une licence mondiale sans limite de durée. Ce sont les deux leviers principaux du prix.
3. Exclusivité
Une licence non exclusive vous laisse licencier le même titre à d’autres. Une licence exclusive vous en empêche, pendant la durée et sur le territoire prévus.
4. Modifications
Coupes, boucles, remix, changement de paroles : sont-ils autorisés ? Sans clause, mieux vaut considérer qu’ils ne le sont pas.
5. Usage non monétisé ne veut pas dire libre
Une vidéo non monétisée reste une utilisation. « Non commercial » doit être défini dans la licence pour éviter les malentendus.
6. Archiver la licence avec la version licenciée
Gardez la licence, ses avenants et la version exacte du titre fournie, datée. En cas de dépassement, vous saurez ce qui avait été autorisé.
Häufig gestellte Fragen
Licence ou cession, quelle différence ?
Une licence autorise un usage ; une cession transfère des droits. On peut licencier sans rien céder.
Une licence de beat non exclusive est-elle limitée ?
En général oui, en nombre de streams, de ventes ou de diffusions. Lisez les plafonds avant d’acheter ou de vendre.
Datez la version de chaque titre que vous licenciez. Erste Einreichung geschenkt, sans carte bancaire.